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16525 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au fil de la Vie" à MALMERSPACH

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation partielle à l'aide sociale départementale de l'établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes "Le Parc des Salines II" sis à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2019 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Solidarité Femmes 68" à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2019 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "APPUIS" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2019 du service d'accueil de jour de l'association "APEI Sud Alsace" à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2019 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) / Foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APEI Sud Alsace" à HIR

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean CUNY" de l'association "APEI Sud Alsace' à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'année 2019 concernant l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2019 du service d’accompagnement à la vie sociale de l'association "APEI Sud Alsace" à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "foyer résidence studio" de l'association "APEI Sud Alsace" à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 de l'Internat de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Jardins de Horbourg-Wihr - Lionskids", sise au 20 rue de Mulhouse à HORBOURG WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 des services d'accueil de jour "Illzach" et "Illberg" annexés à la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2019 des services d'accueil de jour (SAJ) du Haut-Rhin de l'association "ARSEA" à STRASBOURG

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "L'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2019 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "ARSEA" à NEUF-BRISACH

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2019 de la Cité de l'Enfance à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin de l'association ARSEA

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin de l'association ARSEA

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Hapili Colmar", sise au 177 a, route de Colmar à INGERSHEIM (68040)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS JEUNES LICENCIES SPORTIFSAIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORNEUREXPROJET TRINATIONAL INTERREG INTER NEURONE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POST-FESSENHEIMPARTICIPATION FINANCIERE POUR LE PROJET DE REMISE A NIVEAU DE LA LIGNE FRET 120 000 DE COLMAR A NEUF BRISACH, DESSERVANT LE PORT DE COLMAR / NEUF-BRISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A L'ECOLE SUPERIEURE DE PRAXIS SOCIALE ET DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT AU SEIN DE CETTE ASSOCIATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

WIHR-AU-VAL - RD 417 ET RD 43AMÉNAGEMENT D'UN PARKING CLIENTÈLE - RESTAURANT LA NOUVELLE AUBERGECONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET D'ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÇA TURBINE DANS LE HAUT-RHINLES PIONNIERS DE LA TRANSITION DU 30 SEPTEMBRE AU 4 OCTOBRE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESNOTIFICATION ANNUELLE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2019 : SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ELECTRIFICATION RURALE COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALE AFFECTATION DES DOTATIONS 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALESIXIEME PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE LA NAVETTE TOURISTIQUE RELIANT L'EUROAIRPORT A LA GARE DE SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE CONCERNANT LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE REAMENAGEMENT DE PRETS - AVENANT 92105

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION COLMAR-LIBERTY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HABITATS DE HAUTE-ALSACE REAMENAGEMENT DE PRETS - AVENANTS 92098 ET 92103

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI PARTENARIAT 2019CONVENTIONS CADRE, OPERATIONNELLE ET DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONGRÈS NATIONAL DE L'ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANÇAIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2018 DU DELEGATAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACECONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE - AFCCRECOTISATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEGATS D'ORAGE ET D'INONDATION SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES AU TITRE DU FOND DE SOLIDARITE D'URGENCE EXCEPTIONNEL POUR DEGATS DE CRUES ANNEES 2018 ET ANTERIEURES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2019 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE ET AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT CONSTITUE ENTRE COLMAR AGGLOMÉRATION ET LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA GOUVERNANCE DE L'OFFICE DE L'HABITAT ISSU DE LA FUSION HABITATS DE HAUTE-ALSACE ET POLE HABITAT COLMAR-CENTRE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN 2014-2020 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION - SUBVENTIONS 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR L'HABITATION D'UN PARTICULIER SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES PROMOTION ET COMMUNICATION DES NAVETTES DES CRETES 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DU TOURISMEAPPROBATION DU PACTE DE DESTINATION ALSACE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEPARTICIPATIONS DÉPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N 2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DES BARRAGES DOMANIAUX REHABILITATION DU BARRAGE DE LA LAUCH ET MAITRISE D'OUVRAGE DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A112 ET A132)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESET TOUR DE FRANCE 2019CINQUIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POST-FESSENHEIMREALISATION D'UNE ETUDE DE MARKETING TERRITORIAL PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RHIN BRISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRION CLIMATE ADHESION ET SUBVENTION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORSOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES ET PRATIQUES COLLECTIVESAPPEL A PROJETS 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer "Les Hirondelles" de l'association ARSEA" à BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 66 au droit de l'échangeur avec l'A 35, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un sous régisseur d'avances et d'un mandataire pour la régie n° 4 - Couronne mulhousienne

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVEAU SCHEMA DE LECTURE PUBLIQUEDISPOSITIF D'INTERVENTION EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES STRUCTURANTES DE TERRITOIRECONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FONCTIONNEMENT DES BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES/INTERCOMMUNALES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE POLITIQUE DE L'HABITAT EN FAVEUR DU PARC PRIVE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRACTUALISATION ETAT-DEPARTEMENT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTUALISATION DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE (RDAS) POUR LA PARTIE AUTONOMIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 1 POUR LE BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2018 DE LA CITE DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RELATIVE AUX TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES EN 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 15 MARS 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE LA SOLIDARITESCHEMA DEPARTEMENTAL DE PROTECTION DE L'ENFANCE 2019-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN PLACE D'UN RESEAU DE VEILLEURS DE MEMOIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : LA MOBILITE AU SERVICE DE L'EMPLOI

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONGESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALEEXERCICE 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION ET SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ATELIERS CHANTIERS D'INSERTION POUR LE SOUTIEN À L'ACTIVITÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2019 pour l'internat de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 20/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ortant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'institut St-Joseph à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 20/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ortant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2019 du service de placement familial "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 20/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION ET ADAPTATION DU NOMBRE DES CONTRATS AIDÉS : AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION POUR 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE COLLEGES HEGENHEIM, SAINT EXUPERY MULHOUSE ET WINTZENHEIM DEMANDE SUBVENTIONS DSID/DSIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS CTV 2014-2019 TROIS PAYS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT3F GRAND ESTREHABILITATION THERMIQUE DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION DANS LE HAUT-RHIN DU 24 AU 27 JUIN 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR LES HABITATIONS D'UN PARTICULIER SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 -AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET RIEDISHEIM DANS LE CADRE DE L'EUROVÉLOROUTE N° 6 - NANTES -BUDAPEST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESQUATRIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPÉRATION DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATIONMODIFICATIONS DU PROGRAMME A 132 MILLÉSIME 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019 TROIS PAYSPROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU NUMERIQUE EDUCATIFAPPELS A PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

5A3F - VALIDATION DE L'EVOLUTION DU COÛT DE L'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITÉ D'URGENCE POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES (PROGRAMME A284)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 - 3ÈME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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